Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RELAIS FERMIERS
PADAM, SAS

Numéro de dépôt :
3904296
Date de dépôt :
13/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/03/2022
RELAIS FERMIERS de PADAM

Présentation de la marque RELAIS FERMIERS

Déposée le 13 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PADAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « RELAIS FERMIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PADAM domicilié(e) 13 RUE DU CANAL - 67203 - OBERSCHAEFFOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 454 030 230 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PADAM, M. Roland MARLOT domicilié(e) 13 RUE DU CANAL - 67203 - OBERSCHAEFFOLSHEIM - France.

La marque RELAIS FERMIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RELAIS FERMIERS est expirée depuis le 13 mars 2022.

PADAM a également déposé les autres marques suivantes : L'OBSERVATOIRE DES PRODUITS DU TERROIR , LOPT


PADAM, SAS - 13 RUE DU CANAL - 67203 - OBERSCHAEFFOLSHEIM - France - SIREN 454030230


PADAM, M. Roland MARLOT - 13 RUE DU CANAL - 67203 - OBERSCHAEFFOLSHEIM - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ;

Fruits et légumes frais ;

Vins ; spiritueux ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.